News

Mentions légales

Le propriétaire et éditeur de ce site est la société Solarseyne (Arnaud Sarzacq) ayant son siège social au : 30 Boulevard Claude Antonetti -  13821 La Penne sur Huveaune
N° siret :  480 623 198 RCS Marseille - Code Ape : 7112b
Tél : 04 91 90 57 93
Mail :arnaudsarzacq[at]solarseyne.com

 

Loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique et aux libertés

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par SOLARSEYNE, demander leur modification ou leur suppression (par l'envoi d'un mail via la rubrique contact). Ainsi, vous pouvez, à titre irrévocable, demander que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Loi du 1er août 2000 relative à la liberté de communication (modifiant la loi du 30 septembre 1986) : Le site Internet SOLARSEYNE est édité par MEDIA INFO SERVICES - 13400 Aubagne.
L'hébergement de ce site Internet est assuré par la société 1&1 Internet SARL - 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex.

Recueil d'informations à caractère nominatif

En vertu de la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous informons que les données à caractère nominatif recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire d'un formulaire sur SOLARSEYNE ne sauraient, en aucun cas, être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales.

Titularité

Tous les éléments de ce site Internet (notamment les marques déposées, noms de domaine, les textes, graphismes, logos, sons, photos et animations) sont la propriété des éditeurs de ce site, à l'exclusion des éléments émanant de partenaires de SOLARSEYNE. La protection du site SOLARSEYNE relève, par conséquent, des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. De sorte que toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Mise en place de liens hypertextes

Nous vous informons que SOLARSEYNE autorise tout site Internet ou tout autre support à citer SOLARSEYNE ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers l'adresse https://www.solarseyne.com. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Au titre de cette autorisation, notre équipe se réserve un droit d'opposition. En outre, dans le cadre de la mise en place d'un lien hypertexte sur votre site, nous vous accordons également le droit de reproduire notre logo dans la seule limite de la mise en place dudit lien et du référencement de SOLARSEYNE. A ce titre, le format et la charte du logo devront être respectés. Toutes les photos et illustrations des articles sont la propriété de SOLARSEYNE.

REMARQUE ! Ce site utilise des cookies et autres technologies similaires.

Si vous ne changez pas les paramètres de votre navigateur, vous êtes d'accord. En savoir plus

J'ai compris